Comptes rendus des conseils municipaux (2026)

Conseil Municipal du 3 juillet 2026

Ordre du jour

1. Approbation compte-rendu CM du 5 juin 2026
2. Adoption règlement intérieur conseil municipal
3. Demande de versement indemnité amiable immeuble 6 rue de la Gare
4. Demande de versement indemnité amiable Briconautes
5. Demande subvention Aide Départementale à la Voirie Communale
6. Budget principal – admission en non-valeur
7. Budget assainissement – admission en non-valeur
8. Lancement procédure révision PLU
9. Adhésion au dispositif de signalement des actes de violence, discrimination, harcèlement et agissements sexistes
10. Changement de nom collège public
11. Affaires diverses

Conseil Municipal du 5 juin 2026

Ordre du jour

1. Approbation compte-rendu CM du 19 mai 2026
2. Élection des délégués du Conseil Municipal pour l’élection des sénateurs
3. Désignation membres supplémentaires commission communale des impôts directs (CCID)
4. Désignation membres commissions thématiques de la CC Haute Sarthe Alpes Mancelles
5. Validation du document unique d’évaluation des risques professionnels
6. Tarifs restaurant scolaire 2026-2027
7. Saison mini-golf 2026
8. Dispositif « argent de poche »
9. Affaires diverses

Conseil Municipal du 19 mai 2026

Ordre du jour

1. Approbation compte-rendu CM du 27 avril 2026
2. Modification lieu séances du conseil municipal
3. Budget principal – Approbation du Compte Financier Unique 2025
4. Budget principal – Affectation définitive du résultat 2025
5. Budget Annexe Assainissement – Approbation du Compte Financier Unique 2025
6. Budget Annexe Assainissement – Affectation définitive du résultat 2025
7. Budget Annexe Lotissement de l’Airel – Approbation du Compte Financier Unique 2025
8. Clôture du budget annexe Lotissement de l’Airel
9. Attribution marché confection de repas restaurant scolaire
10. Réfection toiture école élémentaire – demande de DETR
11. Affaires diverses

Conseil Municipal du 27 avril 2026

Ordre du jour

1. Approbation compte-rendu CM du 27 mars 2026
2. Désignation membres commission de contrôle des listes électorales
3. Désignation membres commission communale des impôts directs
4. Dissolution du Syndicat Intercommunal du Lombron
5. Subventions aux associations
6. Vote des taux d’imposition
7. Décision modificative
8. Attribution marché terrain foot five
9. Participation consultation CDG72 – Assurance statutaire
10. Affaires diverses

Conseil Municipal du 27 mars 2026

Ordre du jour

1. Approbation compte-rendu CM du 25 février 2026
2. Approbation compte-rendu CM du 20 mars 2026
3. Délégations d’attributions du conseil municipal au Maire
4. Attribution des indemnités de fonction des élus
5. Majoration des indemnités de fonction des élus
6. Désignation des délégués des syndicats intercommunaux et organismes extérieurs
7. Composition des commissions thématiques
8. Affaires diverses

Conseil Municipal du 20 mars 2026

Ordre du jour

1. Installation du Conseil Municipal
2. Élection du Maire
3. Détermination du nombre d’adjoints
4. Élection des adjoints
5. Lecture de la Charte de l’élu local

Conseil Municipal du 25 février 2026

Ordre du jour

1. Approbation compte-rendu CM du 21 janvier 2026
2. Budget principal – Approbation du Compte Financier Unique 2025
3. Budget principal – Affectation du résultat 2025
4. Budget principal – Adoption du budget primitif 2026
5. Budget principal – Fongibilité des crédits
6. Budget Annexe Assainissement – Approbation du Compte Financier Unique 2025
7. Budget Annexe Assainissement – Affectation du résultat 2025
8. Budget Annexe Assainissement – Adoption du budget primitif 2026
9. Budget Annexe Assainissement – Fongibilité des crédits
10. Budget Annexe Lotissement de l’Airel – Approbation du Compte Financier Unique 2025
11. Clôture du budget annexe Lotissement de l’Airel
12. Personnel communal – créations de postes
13. Personnel communal – Mise à jour tableau des effectifs
14. Salle Loisirs et Culture – demande de gratuité
15. Vente vieux matériel Ferme du Léard
16. Affaires diverses

Conseil Municipal du 21 janvier 2026

Ordre du jour

1. Approbation compte-rendu CM du 10 décembre 2025
2. Enfouissement de réseaux rue de la Motte, de l’Abreuvoir et rue de Bellevue
3. Demande de subvention – DETR 2026
4. Budget principal ouverture de crédits d’investissement
5. Cession bande de terrain chemin du Gué de la Claie – Prix de vente
6. Revalorisation allocation fournitures scolaires – école Florence Aubenas
7. Adhésion au service d’assistance de la Psychologie au travail (CDG72)
8. Affaires diverses