Comptes rendus des conseils municipaux

Séance du 24 janvier 2024

Ordre du jour :

1. Approbation compte-rendu CM du 13 décembre 2023
2. Engagement et mandatement investissement avant vote du BP
3. Création de postes saisonniers
4. Tableau des effectifs 2024
5. Convention GRDF – Injection de Biométhane
6. SIAEP des Buissons – Entretien poteaux incendies
7. CCHSAM – Validation Projet de Mobilité Simplifiée
8. Affaires diverses

Séance du 13 décembre 2023

Ordre du jour :

1. Approbation compte-rendu CM du 8 novembre 2023
2. Désignation d’un référent déontologue
3. Cession immeuble rue du Léard
4. Cession cour commune rue de la Motte
5. Tarifs 2024
6. BSA – Demande remise exceptionnelle participation frais énergie
7. Demande subvention exceptionnelle EP138
8. Personnel communal – Prime pouvoir d’achat
9. Personnel communal – Avenant n°1 – protocole relatif au temps de travail
10. Décision modificative
11. Affaires diverses

Séance du 8 novembre 2023

Ordre du jour :

1. Approbation compte-rendu CM du 20 septembre 2023
2. Conseil Régional – Composition de la « conférence régionale de gouvernance »
3. Salle Loisirs et Culture – Demandes de gratuité
4. Travaux Assainissement – Le Champ au Jas
5. Installation et/ou maintenance des Infrastructures de Recharge pour les Véhicules Electriques (IRVE) :
   groupement de commandes du Conseil Départemental
6. Affaires diverses

Séance du 20 septembre 2023

Ordre du jour :

1. Approbation compte-rendu CM du 19 juillet 2023
2. Parc éolien Moitron-sur-Sarthe & Saint-Christophe-du-Jambet : avis du conseil municipal
3. Restaurant scolaire – redevance repas livrés
4. Frais de fonctionnement des écoles 2022-2023
5. Affaires diverses

Séance du 19 juillet 2023

Ordre du jour :

1. Approbation compte-rendu CM du 7 juin 2023
2. Salle Loisirs et Culture – Tarification EMDT
3. Installation nouveau commerçant
4. Budget principal – Décision Modificative n°2023-2
5. Budget principal – Admission en non-valeurs
6. Budget annexe assainissement – Admission en non-valeurs
7. Personnel communal – création/suppression de postes
8. Renouvellement de la commission de contrôle des listes électorales
9. Affaires diverses

Séance du 7 juin 2023

Ordre du jour :

1. Approbation compte-rendu CM du 10 mai 2023
2. Facturation dépôts sauvages
3. Installation nouveau commerçant
4. Budget principal – Décision Modificative n°2023-1
5. Mini-Golf – Tarifs 2023
6. Affaires diverses

Séance du 10 mai 2023

Ordre du jour :

1. Approbation compte-rendu CM du 5 avril 2023
2. Petites Villes de Demain – Adhésion
3. Création d’un poste de chef de projet Petites Villes de Demain
4. Voirie communale – classement
5. Immeuble Place Bel Air – Remboursement électricité
6. Affaires diverses

Séance du 5 avril 2023

Ordre du jour :

1. Approbation compte-rendu CM du 8 mars 2023
2. Budget principal – Affectation du résultat 2022
3. Vote des taux d’imposition 2023
4. Budget principal – Adoption du budget primitif 2023
5. Budget Annexe Assainissement – Affectation du résultat 2022
6. Budget Annexe Assainissement – Adoption du budget primitif 2023
7. Budget Annexe Lotissement de l’Airel – Affectation du résultat 2022
8. Budget Annexe Lotissement de l’Airel – Adoption du budget primitif 2023
9. Subventions aux associations 2023
10. Travaux 2023 – Demandes de subventions
11. Tarifs camping 2023
12. Tarifs cantine 2023
13. Personnel communal – Mise à jour du tableau des effectifs
14. Vente terrain Beaulorier
15. Affaires diverses

Séance du 8 mars 2023

Ordre du jour :

1. Approbation compte-rendu CM du 25 janvier 2023
2. Engagement et mandatement investissements avant vote du budget primitif
3. Approbation du compte financier unique :
   • Budget principal
   • Budget annexe assainissement
   • Budget annexe lotissement de l’Airel
4. Salle Loisirs et Culture : demande de gratuité
5. Camping : création de postes – saison 2023
6. Affaires diverses

Séance du 25 janvier 2023

Ordre du jour :

1. Approbation compte-rendu CM du 22 décembre 2022
2. Remboursement retenue de garantie
3. Clôture budget annexe Léard 3
4. Engagement et mandatement investissements avant vote du budget primitif
5. Installation nouveaux commerçants – versement aide
6. Commission de contrôle des listes électorales – remplacement poste vacant
7. Travaux camping – demande de subventions
8. Affaires diverses

Séance du 22 décembre 2022

Ordre du jour :

1. Approbation compte-rendu CM du 30 novembre 2022
2. Service Assainissement – Validation règlement du service
3. Service Assainissement – Tarifs 2023
4. Vente d’une partie de l’île
5. Salle Loisirs et Culture – Demandes de gratuité
6. Installation Recharge Véhicules Électriques – Assujettissement à la TVA
7. Personnel communal – Protocole relatif au temps de travail
8. Voirie – classement CR5 en voie communale
9. Affaires diverses

Séance du 30 novembre 2022

Ordre du jour :

1. Approbation Compte-rendu CM du 21 septembre 2022
2. Salle Loisirs et Culture – Demandes Gratuité
3. Salle Loisirs et Culture – Facturation Communauté de Communes
4. Tarifs 2023
5. Installation Recharge Véhicules Électriques – Assujettissement à la TVA
6. Subvention association babines sans toit
7. Ventes immeubles
8. Évènement littéraire avril 2023 – partenariat avec la commune de Fresnay-sur-Sarthe
9. Non-valeurs budget assainissement
10. Non-valeurs budget principal
11. Budget principal – décision modificative
12. Service assainissement – Règlement du service
13. Affaires diverses

Séance du 21 septembre 2022

Ordre du jour :

1. Approbation Compte-rendu CM du 6 juillet 2022
2. Création de postes
3. Indemnités des élus
4. Décision modificative
5. Fiscalité professionnelle
6. Tarifs cantine 2022-2023
7. Engagement partenarial DDFIP
8. Effacement de dettes
9. Remboursement travaux de voirie
10. Frais de fonctionnement des écoles
11. Demande de participation école de Vivoin
12. Programme ACTEE SEQUOIA
13. Affaires diverses

Séance du 06 juillet 2022

Ordre du jour :

1. Approbation Compte-rendu CM du 6 avril 2022
2. Approbation Compte-rendu CM du 18 mai 2022
3. Publicité des actes de la Commune
4. Adhésion CCHSAM au Syndicat Mixte Sarthe Amont
5. Créances éteintes
6. Provisions pour créances douteuses
7. Budget Principal : Décision modificative n°2
8. Budget annexe Léard 3 – Dissolution du budget
9. Subventions aux associations
10. Mini-Golf – Tarifs 2022
11. Mini-Golf – Recrutement saisonnier
12. Affaires diverses

Séance du 18 mai 2022

Ordre du jour :

1. Approbation Compte-rendu CM du 6 avril 2022
2. Gratuité Salle – 90 ans Beaumont Sports Athlétiques
3. Association France-Congo-Brazzaville – Mise à disposition Salle Loisirs et Culture
4. Camping municipal – Règlement
5. Restaurant scolaire – Règlement intérieur
6. Vente immeuble 23, rue du Moulin – Rétrocession barrage
7. Personnel communal – Durée légale du temps de travail
8. Remboursement de loyers au CCAS
9. Versement subvention d’équilibre au CCAS
10. Affaires diverses

Séance du 6 avril 2022

Ordre du jour :

1. Approbation Compte-rendu CM du 2 mars 2022
2. M57 – Fongibilité des crédits
3. Budget Principal – Affectation du résultat 2021
4. Budget Principal – Adoption budget primitif 2022
5. Vote des taux d’imposition 2022
6. Budget Annexe Assainissement – Affectation du résultat 2021
7. Budget Annexe Assainissement – Adoption budget primitif 2022
8. Budget Annexe Lotissement de l’Airel – Affectation du résultat 2021
9. Budget Annexe Lotissement de l’Airel – Adoption budget primitif 2022
10. Plan bibliothèque école – participation communale
11. Sarthe Habitat – Garantie emprunt
12. Camping – Tarifs saison 2022
13. Cinéma – convention Familles Rurales
14. Gratuité Salle – 150 ans Société Musicale
15. Assainissement – Raccordement bâtiment professionnel route de la Maufière
16. Fibre – Numérotation campagne
17. Personnel communal – Mise à jour du tableau des emplois et des effectifs
18. Festival KIKLOCHE – Candidature 2023
19. Affaires diverses

Séance du 2 mars 2022

Ordre du jour :

1. Approbation Compte-rendu CM du 27 janvier 2022
2. Budget Principal – Approbation compte de gestion 2021
3. Budget Principal – Approbation compte administratif 2021
4. Budget Annexe Assainissement – Approbation compte de gestion 2021
5. Budget Annexe Assainissement – Approbation compte administratif 2021
6. Budget Annexe Lotissement de l’Airel – Approbation compte de gestion 2021
7. Budget Annexe Lotissement de l’Airel – Approbation compte administratif 2021
8. Dépenses d’investissement antérieures au vote du budget
9. Rénovation Centre-Social – demande de subvention
10. Aide exceptionnelle à la relance des bibliothèques
11. Effacement de dettes
12. Personnel communal – Participation consultation contrat assurance groupe centre de gestion
13. Affaires diverses

Séance du 27 janvier 2022

Ordre du jour :

1. Approbation compte-rendu CM du 15 décembre 2021
2. Mise aux normes PMR arrêts bus av. de la Division Leclerc – Demande de subvention
3. BSA – demande de gratuité camping tournoi jeunes 11 et 12 juin
4. Budget – Dépenses d’investissement antérieures au vote du budget
5. Budget assainissement – Effacement de dettes
6. Garantie emprunt Sarthe Habitat
7. Rétrocession fossé allée des Chênes
8. Camping – recrutement saisonniers 2022
9. Affaires diverses

Séance du 15 décembre 2021

Ordre du jour :

1. Approbation compte-rendu CM du 17 novembre 2021
2. Tarifs 2022
3. Restauration tableaux église – convention Fondation du Patrimoine
4. France Relance – Fonds « Transformation numérique des collectivités territoriales »
5. Vente garages rue Dumans
6. Plan de circulation
7. Affaires diverses

---

Séance du 17 Novembre 2021

Ordre du jour :

1. Approbation compte-rendu CM du 20 octobre 2021
2. Ferme du Léard – déconventionement de 3 logements
3. Fibre optique – Signature conventions occupation du domaine public
4. Location salles hôtel de ville
5. Budget Principal – Décision modificative
6. Budget Annexe Assainissement – Décision modificative
7. Effacement de dettes
8. Personnel communal – parcours TPME vers l’emploi
9. Affaires diverses

Séance du 20 Octobre 2021

Ordre du jour :

1. Approbation compte-rendu CM du 15 septembre 2021
2. Conseil Municipal – Modification du lieu de réunion
3. Frais de fonctionnement des écoles 2020-2021
4. Taxe aménagement – Taux 2022
5. Budget Principal – Décision modificative n°2021-03
6. Personnel communal – Modalités de mise en œuvre du Compte Epargne Temps
7. Épicerie sociale et solidaire – Mise à disposition de locaux
8. Affaires diverses

Séance du 15 Septembre 2021

Ordre du jour :

1. Approbation compte-rendu CM du 7 juillet 2021
2. Réseaux Publics de distribution de gaz – Renouvellement contrat de concession
3. Réseaux Publics de distribution de gaz – Instauration de la RODP provisoire
4. Installation nouveau commerçant – demande aide
5. PLU – emplacement réservé rue du Léard
6. Service Assainissement – admission en non-valeurs
7. Budget Principal – Décision modificative
8. Centre-Social – Fin convention de location Ferme du Léard
9. Beaumont Sport Athlétique – Subvention
10. Dénomination école primaire publique
11. CCHSAM – Désignation d’un représentant au groupe de travail Mobilité
12. Affaires diverses

Séance du 7 Juillet 2021

Ordre du jour :

1. Approbation compte-rendu CM du 19 mai 2021
2. Vente immeuble 23 rue du Moulin
3. Acquisition barrage
4. Effacement de dettes
5. Admission en non-valeurs
6. Enquête publique – unité de méthanisation
7. Subventions aux associations
8. Décision modificative
9. Subvention ADVC 2021
10. Budget communal – passage à la M57
11. Budget communal – expérimentation CFU
12. Affaires diverses

Séance du 19 Mai 2021

Ordre du jour :

1. Approbation Compte-rendu CM du 7 avril 2021
2. CCHSAM – Compétence PLUI
3. CCHSAM – Compétence autorité organisatrice des mobilités
4. Restaurant scolaire – Subvention France Relance
5. Restaurant scolaire – Tarifs 2021-2022
6. Service Assainissement – Raccordements
7. Déchetterie – Servitude de Passage
8. Allée des Frênes – rue de l’Escargot – Échange de parcelles
9. Ensemble immobilier 6 et 6bis, rue de la Gare et 8, rue de la Paix – bornage
10. Immeuble 29, rue de la Gare – Droit de passage et régularisation bornage
11. Ventes immeubles
12. Service espaces verts – Achat matériel d’occasion
13. Résidence Les Campanules – Appartements mis à disposition par la Commune
14. Décision modificative
15. Affaires diverses

Séance du 7 Avril 2021

Ordre du jour :

1. Approbation Compte-rendu CM du 24 mars 2021
2. Budget Principal – Approbation compte de gestion 2020
3. Budget Principal – Approbation compte administratif 2020
4. Budget Principal – Affectation du résultat 2020
5. Budget Principal – Adoption budget primitif 2021
6. Vote des taux d’imposition 2021
7. Budget Annexe Assainissement – Approbation compte de gestion 2020
8. Budget Annexe Assainissement – Approbation compte administratif 2020
9. Budget Annexe Assainissement – Affectation du résultat 2020
10. Budget Annexe Assainissement – Adoption budget primitif 2021
11. Budget Annexe Lotissement de l’Airel – Approbation compte de gestion 2020
12. Budget Annexe Lotissement de l’Airel – Approbation compte administratif 2020
13. Budget Annexe Lotissement de l’Airel – Affectation du résultat 2020
14. Budget Annexe Lotissement de l’Airel – Adoption budget primitif 2021
15. Personnel communal – création de postes
16. Affaires diverses

Séance du 24 Mars 2021

Ordre du jour :

1. Approbation Compte-rendu CM du 4 mars 2021
2. Chantier insertion – échange de parcelles
3. CCHSAM – Utilisation Gymnase et Salle de Gymnastique
4. École primaire privée – Frais de fonctionnement 2019-2020
5. Effacement de dettes
6. Paiement dépenses investissement avant vote du budget primitif
7. Personnel – Heures supplémentaires et Heures complémentaires
8. Salle Loisirs et Culture – tarifs 2021 (correction)
9. Préparation budgétaire
10. Droit de préemption urbain
11. Affaires diverses

---

Séance du 4 Mars 2021

Ordre du jour :

1. Approbation Compte-rendu CM du 20 janvier 2021
2. Désignation du correspondant défense
3. Vente immeuble place Dufour
4. Salle Loisirs et Culture – remboursement arrhes
5. Salle Loisirs et Culture – Gratuités
6. Cimetière : renouvellement concessions
7. Droit de préemption urbain
8. Affaires diverses

---

Séance du 20 Janvier 2021

Ordre du jour :

1. Approbation Compte-rendu CM du 16 décembre 2020
2. Opération « une naissance un arbre » – Demande de subvention
3. Liquidation des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2021
4. Achat mobilier d’occasion
5. Camping – Tarifs saison 2021
6. Dispositif « Territoire Partenaire Santé » – convention de partenariat
7. Personnel : Mise à jour du tableau des effectifs – créations de postes
8. Chantier d’insertion – échange de parcelles
9. Droit de préemption urbain
10. Affaires diverses

---

Séance du 16 Décembre 2020

Ordre du jour :

1. Approbation Compte-rendu CM du 4 novembre 2020
2. Convention relance territoire 2020-2022 – Demande de subventions
3. Contrat Territoires Région 2020 – Demande de subvention
4. Pays du Mans – Renouvellement convention RADS
5. Aide installation nouveaux commerçants – signatures de conventions
6. Règlement Intérieur Conseil Municipal
7. Demande utilisation Salle Hôtel de Ville – AAC
8. Demande utilisation Salle Loisirs et Culture – Code de la Route
9. Régularisation emprise foncière Collège du Joncheray
10. Projet Maisons Abordables – Promesse Unilatérale de Vente
11. Vente véhicule
12. Vacance de poste – recrutement
13. Création de poste emploi aidé – PEC
14. Admission en non-valeurs – budget principal
15. Admission en non-valeurs – budget annexe assainissement
16. Budget principal – Décision modificative n°2020-3
17. Tarifs 2021
18. Droit de préemption urbain
19. Affaires diverses

---

Séance du 4 novembre 2020

Ordre du jour

1. Approbation Compte-rendu CM du 7 octobre 2020
2. Présentation rapport d’activité 2019 – CCHASM
3. Vente Terrain avenue de la Division Leclerc
4. Vente Terrain rue des Voves
5. Mise à disposition terrain chantier insertion
6. Facturation dépôts déchets sauvages
7. Formation des élus
8. Personnel Communal : Frais de déplacement
9. Subvention exceptionnelle – APEL Collège Sainte-Thérèse Saint-Joseph
10. Effacement de dettes
11. Budget principal : Décision Modificative n°2
12. Affaires diverses

---

Séance du 7 Octobre 2020

Ordre du jour

1. Désignation des membres de la commission de contrôle des listes électorales
2. Protection fonctionnelle des élus
3. Avis sur la demande d’enregistrement formulée par la CC Haute Sarthe Alpes Mancelles pour la réhabilitation et l’extension de la déchetterie
4. Cimetière : création d’un site cinéraire
5. Salle Loisirs et Culture : demandes de gratuité
6. Restaurant Scolaire : demandes de remboursement
7. Budget principal : Décision Modificative n°1
8. Frais de fonctionnement des écoles 2019-2020
9. Affaires diverses

---

Séance du 2 Septembre 2020

Ordre du jour

1. Cantine de Vivoin : demande de participation pour les élèves résidant à Beaumont-sur-Sarthe
2. Salle Loisirs et Culture : Demandes de gratuité
3. Effacement de dettes
4. Préfecture : Convention relance territoire 2020-2022
5. Loyer Centre-Social
6. Demande de subvention DETR
7. Cimetière : Suppression des concessions cinquantenaires
8. Aide installation nouveaux commerçants
9. Télétransmission des actes au titre du contrôle de légalité : utilisation des applications ACTES
10. Subventions aux associations
11. Bibliothèque : Gratuité des inscriptions
12. Affaires diverses

---

Séance du 23 Juillet 2020

Ordre du jour

1. Vote des taux d’imposition 2020
2. Vote du Budget Primitif 2020 :
   • Service assainissement
   • Commune
   • Lotissement de l’Airel
3. Vente immobilière
4. Gratuité salle loisirs et culture : Secours Catholique
5. Affaires diverses

---

Séance du 10 Juillet 2020

Ordre du jour

1. Élections Sénatoriales : désignation des délégués
2. Vote des subventions aux associations
3. Institution de la Commission Communale des Impôts Directs (article 1650 du Code Général des Impôts).
4. Budget Assainissement : effacement de dettes
5. Salle Loisirs et Culture : remboursement des arrhes versés en raison de l’annulation de manifestations (COVID-19)
6. Centre Social Georges Rouault : remboursement de factures de la bibliothèque
7. Cimetière : rétrocession de concession
8. Décisions prises dans le cadre de la délégation d’attributions du Conseil Municipal au Maire selon les articles 2122-22 et 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales
9. Affaires diverses

---

Séance du 4 Juin 2020

Ordre du jour

1. Délégation d’attributions du Conseil Municipal au Maire selon les articles 2122-22 et 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales
2. Attribution des indemnités de fonction des élus
3. Majoration des indemnités de fonction des élus
4. Désignation des délégués des syndicats intercommunaux, institutions (liste annexée)
5. Représentation des conseillers municipaux aux différentes commissions (liste annexée)
6. Tarification restaurant scolaire (année scolaire 2020-2021)
7. Tarification garderie périscolaire (année scolaire 2020-2021)
8. Affaires diverses

---

Séance du 28 Mai 2020

Ordre du jour

• Installation du conseil municipal
• Élection du maire
• Détermination du nombre d’adjoints
• Élection des adjoints
• Affaires diverses