Comptes rendus des conseils municipaux (2024)

Séance du 18 décembre 2024

Ordre du jour :

1. Approbation compte-rendu CM du 27 novembre 2024
2. SIAEP des Buissons – désignation délégués
3. Demande aide installation nouveau commerçant
4. Tarifs 2025
5. Aménagement Place Dufour – demande de subventions
6. Budget principal – Ouverture de crédits 2025
7. Budget principal – Admission en non-valeurs
8. Vente immeubles 6 rue de la Gare et 2 rue de la Paix
9. Affaires diverses

Séance du 27 Novembre 2024

Ordre du jour :

1. Approbation compte-rendu CM du 30 octobre 2024
2. Salle Loisirs et Culture – Demandes Gratuité
3. Personnel communal – Validation contrat collectif prévoyance
4. Recensement population 2025 – Recrutement agents recenseurs
5. Vente immeuble 15, avenue de la Division Leclerc
6. Personnel communal – création poste interclasse
7. Camping – saison 2024
8. Aide installation commerçants
9. Affaires diverses

Séance du 30 Octobre 2024

Ordre du jour :

• Approbation compte-rendu CM du 18 septembre 2024
• Salle Loisirs et Culture – Demandes Gratuité
• Déclassement voies communales
• Budget annexe assainissement – créances éteintes
• Restaurant scolaire – mise à disposition cuisine
• Personnel communal – création poste interclasse
• Personnel communal – création poste responsable service technique
• Personnel communal – Contrat collectif prévoyance
• PVD – Demande de subvention ACTEE Chêne
• PVD – Signature convention ORT
• Affaires diverses

Séance du 18 Septembre 2024

Ordre du jour :

1. Approbation compte-rendu CM du 10 juillet 2024
2. Demande gratuité Salle Loisirs et Culture – Association Animation Belmontaise
3. Dénomination Stade des Voves – Stade municipal Pierre SURMONT
4. Fusion SIAEP des Buissons et SIAEP Montreuil-le-Chétif
5. Vente broyeur d’occasion
6. Vente bande de terrain Chemin du Gué de la Claie – Régularisation
7. Budget annexe Assainissement – Non-valeurs
8. Personnel communal – Création de poste
9. Frais de fonctionnement des écoles 2023-2024
10. PVD – Signatures de conventions (ENEDIS, PrioRéno, ÉduRénov)
11.  Aménagement de l’Ile – Demande de subvention
12. Affaires diverses

Séance du 10 juillet 2024

Ordre du jour :

1. Approbation compte-rendu CM du 26 juin 2024
2. PLU – Emplacement réservé rue de la Gare
3. Budget principal : Décision modificative n°2024-01
4. Affaires diverses

Séance du 26 juin 2024

Ordre du jour :

1. Intervention Gendarmerie – présentation dispositif citoyens vigilants
2. Approbation compte-rendu CM du 22 mai 2024
3. Salle Loisirs et Culture – Demandes de remise
4. Admission en non-valeur
5. Budget assainissement – Fixation des durées d’amortissement
6. Camping – modification de la régie
7. Mini-golf – modification de la régie
8. Mini-golf – Tarifs 2024
9. PVD -Accompagnement du CAUE pour une analyse foncière
10. PVD – Étude de faisabilité bail à réhabiliter par SOLIHA
11. Terrain rue du Chaufournier – Proposition de vente
12. Acquisition jardin avenue de la Division Leclerc
13. Château d’eau – rétrocession par le SIAEP des Buissons
14. Annexe centre-social – présence de termites
15. Personnel communal – Création poste parcours TPME vers l’emploi au restaurant scolaire
16. Affaires diverses

Séance du 22 mai 2024

Ordre du jour :

1. Approbation compte-rendu CM du 3 avril 2024
2. Enlèvement embâcles pont roman – convention avec la commune de Maresché
3. Aide nouveaux commerçants
4. Camping – vente bungalows d’occasion
5. Plan de circulation – arrêts minute
6. Parc Éolien Saint-Christophe-du-Jambet – Arrêté préfectoral
7. Personnel communal – Création poste agent des services techniques
8. Personnel communal – Accroissement temporaire d’activité
9. Mini-Golf – Recrutement saison 2024
10. Affaires diverses

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Séance du 3 avril 2024

Ordre du jour :

1. Approbation compte-rendu CM du 21 février 2024
2. Budget principal – Affectation du résultat 2023
3. Vote des taux d’imposition 2024
4. Budget principal – Adoption du budget primitif 2024
5. Budget principal – Fongibilité des crédits
6. Subventions aux associations 2024
7. Budget Annexe Assainissement – Affectation du résultat 2023
8. Budget Annexe Assainissement – Adoption du budget primitif 2024
9. Budget Annexe Lotissement de l’Airel – Affectation du résultat 2023
10. Budget Annexe Lotissement de l’Airel – Adoption du budget primitif 2024
11. Travaux 2024 – Demandes de subventions
12. Programme ACTEE Sequoia
13. Définition des Zones d’Accélération pour les Energies Renouvelables
14. Tarifs camping 2024
15. Tarifs cantine 2024
16. Personnel communal – Mandat prévoyance
17. Affaires diverses

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Séance du 21 février 2024

Approbation compte-rendu CM du 24 janvier 2024

2. Engagement et mandatement investissements avant vote du budget primitif
3. Approbation du compte financier unique :
   a. Budget principal
   b. Budget annexe assainissement
   c. Budget annexe lotissement de l’Airel
4. Zones d’Accélération des Énergies Renouvelables (ZAER)
5. Affaires diverses

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Séance du 24 janvier 2024

Ordre du jour :

1. Approbation compte-rendu CM du 13 décembre 2023
2. Engagement et mandatement investissement avant vote du BP
3. Création de postes saisonniers
4. Tableau des effectifs 2024
5. Convention GRDF – Injection de Biométhane
6. SIAEP des Buissons – Entretien poteaux incendies
7. CCHSAM – Validation Projet de Mobilité Simplifiée
8. Affaires diverses