Comptes rendus des conseils municipaux 2025

Séance du 29 Octobre 2025

Ordre du jour :

1. Approbation compte-rendu CM du 17 septembre 2025
2. Vente terrain rue de la Courbe
3. Classement voirie
4. Régularisation alignement parcelles lieu-dit Salverts
5. Tarification salles de réunion
6. Budget principal – admissions en non-valeur
7. Budget annexe assainissement – admissions en non-valeur
8. Budget annexe assainissement – Décision modificative
9. Salle Loisirs et Culture – Demande de gratuité UCAB
10. Affaires diverses

Séance du 17 septembre 2025

Ordre du jour

1. Approbation compte-rendu CM du 4 juin 2025
2. Demande aides installation nouveaux commerçants
3. Frais de fonctionnement des écoles 2024-2025
4. Cession bande de terrain chemin du Gué de la Claie
5. Convention avec l’éco-organisme ALCOME
6. Présentation de l’Etablissement Public Foncier Local (EPFL Mayenne-Sarthe)
7. Affaires diverses

Séance du 4 juin 2025

Ordre du jour

1. Approbation compte-rendu CM du 2 avril 2025
2. Permission de voirie Crédit Mutuel
3. Vente immeuble 14 place de la Libération
4. PUV Maisons abordables
5. Demande de subvention – conciliateur
6. Demande de gratuité salle Loisirs et Culture – BSA
7. Saison Mini-Golf 2025
8. Tarification Dojo – cours de boxe
9. CCHSAM – Composition assemblée 2026
10. Camping – Inscription plateformes réservations
11. Affaires diverses

Séance du 2 avril 2025

Ordre du jour

1. Approbation compte-rendu CM du 26 février 2025
2. Budget principal – Affectation du résultat 2024
3. Vote des taux d’imposition 2025
4. Budget principal – Adoption du budget primitif 2025
5. Budget principal – Fongibilité des crédits
6. Subventions aux associations 2025
7. Budget Annexe Assainissement – Affectation du résultat 2024
8. Budget Annexe Assainissement – Adoption du budget primitif 2025
9. Budget Annexe Lotissement de l’Airel – Affectation du résultat 2024
10. Budget Annexe Lotissement de l’Airel – Adoption du budget primitif 2025
11. Tarifs cantine 2025
12. Restaurant scolaire – Vente matériel d’occasion
13. PHGNS : Renouvellement composition du Conseil de Surveillance
14. Affaires diverses

Séance du 26 février 2025

Ordre du jour

1. Approbation compte-rendu CM du 20 janvier 2025
2. CCHSAM – Rapport de la CLECT
3. Signature convention ORT
4. Signature convention éco-organisme ALCOME
5. Engagement et mandatement investissement avant vote du BP
6. Approbation du compte financier unique
7. Demande aide installation commerçant
8. Subvention exceptionnelle Souvenir Français
9. Tarif horaire des agents communaux
10. Personnel communal – créations de postes
11. Personnel communal – Mise à jour tableau des effectifs
12. Affaires diverses

Séance du 20 janvier 2025

Ordre du jour

1. Approbation compte-rendu CM du 18 décembre 2024
2. Service Assainissement – Contre-valeur AELB
3. Budget principal 2025 – Ouverture de crédits
4. Budget 2025 – Demande de subventions
5. Personnel Communal – Création de poste restaurant scolaire
6. Lotissement de l’Airel – Promesse Unilatérale de Vente
7. Affaires diverses